Documentation

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Les Conditions bancaires générales, documents juridiques et règlements de nos produits sont repris ici à titre d'information. Vous pouvez les consulter en ligne et les télécharger. Vous les trouverez naturellement aussi dans votre agence bancaire KBC.

Généralités

Code de conduite ABB

Le code de conduite de l'ABB a été rédigé au sein de l'Association belge des Banques et des Sociétés de Bourse, organisation qui regroupe les banques et banques d'épargne en Belgique. Le code définit les règles de conduite que les banques et banques d'épargne entendent respecter dans leurs relations avec les clients particuliers. 

Lisez le Code de conduite sur le site de Febelfin.

Conditions bancaires générales

La relation contractuelle entre KBC Bank et ses clients est régie par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les divers règlements particuliers et par le Tarif. Tous ces documents sont désignés sous le vocable de contrat-cadre. Ce contrat-cadre contient les principaux droits et obligations réciproques de KBC Bank et de ses clients.

Visualiser la publication.

Politique d’embargo KBC Bank

KBC Bank tient obligatoirement compte des embargos financiers et commerciaux décrétés par l'Union européenne et/ou le législateur belge. 
Le relevé des embargos décrétés par l’Union européenne est disponible sur le site de Febelfin.

Pour les paiements en USD, KBC Bank se voit en outre dans l’obligation de tenir compte des embargos décrétés par les États-Unis.
Vous trouverez ici le relevé des embargos décrétés par les États-Unis.

À l’égard de certains pays, KBC Bank a décidé de ne pas se limiter aux embargos susmentionnés. Ainsi, KBC Bank n'exécute aucun paiement en USD avec des personnes, entités et banques au Myanmar, au Soudan, à Cuba, en Corée du Nord, en Syrie et en Iran et suit une politique très stricte en ce qui concerne les opérations financières avec des personnes installées en Iran.
Consultez ici la publication relative à l'Iran.

Informations sur la politique de conflits d’intérêts

La directive européenne MiFID impose aux entreprises d’investissement d’établir par écrit une politique de gestion de leurs conflits d’intérêts au niveau des services d’investissement proposés. L'AR du 21 février 2014 relatif aux règles de conduite et aux règles relatives à la gestion des conflits d'intérêts introduit une obligation identique pour les entreprises d'assurances. Dans les publications ci-après, vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont KBC Bank et KBC Assurances ont mis en oeuvre cette politique.

Informations Personnes politiquement exposées

Paiements

Comptes

Cartes de paiement

Self banking

Assurances

Épargne et placements

Comptes

Le score produit

Protection de l'investisseur

Fiscalité

Brochures

Autres

Consultation de versions antérieures de ces documents

Pour vous assurer que cette page reprend la dernière version du document ou pour consulter une version antérieure, n'hésitez pas à vous adresser à votre agence bancaire KBC. Vous pouvez y demander la dernière version et les versions antérieures des documents juridiques et règlements.

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