Modifications légales 1er avril 2023, sauf indication contraire

Vous trouverez ici un aperçu de toutes les modifications légales.

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Nos services bénéficieront désormais d’une mise à niveau considérable. En effet, à partir de mars 2023, KBC Premium Banking fera partie de KBC Private Banking. Un changement qui nous permettra de nous concentrer encore mieux sur vos besoins. Nous sommes ravis d'entamer avec vous ce nouveau chapitre dans nos relations!

Quelles sont les prochaines étapes?
Votre chargé de relations vous contactera courant 2023 pour vous expliquer les implications de ce changement. Important à savoir: votre Contrat KBC Premium Service sera modifié et s'appellera désormais Contrat de service global KBC Private Banking. Le changement prendra effet après discussion avec votre chargé de relations.

Voici les principaux changements apportés au contrat de service

  • Dès lors que vous avez opté pour une 'Approche déléguée', votre approche par profil deviendra une approche par portefeuille. Cela signifie que nous prendrons en compte les risques de l'investissement individuel dans chaque conseil et, dorénavant, l'impact sur votre portefeuille global.
  • En fonction de votre profil d'investisseur, nous vous inviterons au moins une ou deux fois par an pour un entretien concernant votre portefeuille. À cette occasion, nous vérifierons si votre portefeuille est toujours bien investi et nous vous remettrons un rapport. Si votre portefeuille n'est plus adapté ou peut être amélioré, vous recevrez nos suggestions d'investissement dans l'Aperçu du conseil.
  • Si vous détenez des actions dans votre portefeuille, vous pourrez, sous certaines conditions, opter pour le Service Actions étendu. À défaut, vous bénéficierez du Service Actions de base moyennant une redevance de base.
  • Vous pourrez désormais vous écarter de la stratégie d'investissement par défaut, en fonction de votre profil d'investisseur.
  • Vous aurez accès à un plus large éventail de services supplémentaires.

Vous conserverez vos frais de service fixes et le taux préférentiel sur les frais d'entrée des fonds jusqu'à la première facturation en 2025. À partir de ce moment-là, les tarifs de KBC Private Banking s'appliqueront. Vous les trouverez dans cet aperçu. Pour le Service Actions, les tarifs de KBC Private Banking s'appliqueront dès que vous aurez eu votre entretien avec votre chargé de relations.

Le texte intégral du contrat de service vous sera fourni gratuitement par votre chargé de relations. Il peut également être consulté ici.

Nos services bénéficieront désormais d’une mise à niveau considérable. En effet, à partir de mars 2023, KBC Premium Banking fera partie de KBC Private Banking. Un changement qui nous permettra de nous concentrer encore mieux sur vos besoins. Nous sommes ravis d'entamer avec vous ce nouveau chapitre dans nos relations.

Quelles sont les prochaines étapes?
Votre chargé de relations vous contactera courant 2023 pour vous expliquer les implications de ce changement. Important à savoir: votre Contrat KBC Premium Service sera modifié et s'appellera désormais Contrat de service global KBC Private Banking. Le changement prendra effet après discussion avec votre chargé de relations.

Voici les principaux changements apportés au contrat de service

  • En fonction de votre profil d'investisseur, nous vous inviterons au moins une ou deux fois par an pour un entretien concernant votre portefeuille. À cette occasion, nous vérifierons si votre portefeuille est toujours bien investi et nous vous remettrons un compte-rendu de cet entretien. Si votre portefeuille n'est plus adapté ou peut être amélioré, vous recevrez nos suggestions d'investissement dans l'Aperçu du conseil.
  • Si vous détenez des actions dans votre portefeuille, vous pourrez, sous certaines conditions, opter pour le Service Actions étendu. À défaut, vous bénéficierez du Service Actions de base moyennant une redevance de base.
  • Vous pourrez désormais vous écarter de la stratégie d'investissement par défaut, en fonction de votre profil d'investisseur.
  • Vous aurez accès à un plus large éventail de services supplémentaires.

Vous conserverez vos frais de service fixes et le taux préférentiel sur les frais d'entrée des fonds jusqu'à la première facturation en 2025. À partir de ce moment-là, les tarifs de KBC Private Banking s'appliqueront. Vous les trouverez dans cet aperçu. Pour le Service Actions, les tarifs de KBC Private Banking s'appliqueront dès que vous aurez eu votre entretien avec votre chargé de relations.

Le texte intégral du contrat de service vous sera fourni gratuitement par votre chargé de relations. Il peut également être consulté ici.

  • L'accompagnement financier sera défini d'une manière plus complète: la projection financière, la planification successorale, le conseil aux entreprises et le service immobilier sont décrits aux articles 8 et 9.
  • Le service de paiement tout compris vous donnera droit à la carte de crédit KBC Platinum ou à la carte de crédit KBC avec Pack Shopping et Voyage. Vous trouverez de plus amples informations ici.
  • Désormais, vous recevrez l’Aperçu des titres en compte par les mêmes canaux que nos autres communications.
  • En signant le Contrat de service global KBC Private Banking, vous avez préalablement autorisé KBC Banque à ouvrir des Comptes-Titres KBC et/ou des Comptes Investisseurs KBC et/ou des Comptes Plan d'Investissement KBC et/ou des Comptes Patrimoine KBC au nom d'un ou de plusieurs contractants. À cela s'ajoutent les Comptes de placement à terme KBC. KBC Bank vous informera au sujet des comptes nouvellement ouverts.
    Tous les comptes sont régis par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les règlements et conditions auxquels les Conditions bancaires générales se réfèrent. Le Compte de placement à terme KBC est en outre régi par le Règlement sur les placements à terme. Cliquez ici ou adressez-vous à votre banquier privé pour en obtenir un exemplaire.
  • Enfin, un certain nombre de clarifications mineures ont été apportées, principalement sur les types de rapports informatifs qui peuvent être mis à votre disposition.

Le texte intégral du Contrat de service global KBC Private Banking vous sera fourni gratuitement par votre banquier privé. Il peut également être consulté ici.

  • L'accompagnement financier sera défini d'une manière plus complète: la projection financière, la planification successorale, le conseil aux entreprises et le service immobilier sont décrits aux articles 8 et 9.
  • Le service de paiement tout compris vous donnera droit à la carte de crédit KBC Platinum ou à la carte de crédit KBC avec forfait Shopping, Voyage et Luxe. Vous trouverez de plus amples informations ici.
  • Désormais, vous recevrez l’Aperçu des titres en compte par les mêmes canaux que nos autres communications.
  • En signant le Contrat de service global KBC Private Banking, vous avez préalablement autorisé KBC Banque à ouvrir des Comptes-Titres KBC et/ou des Comptes Investisseurs KBC et/ou des Comptes Plan d'Investissement KBC et/ou des Comptes Patrimoine KBC au nom d'un ou de plusieurs contractants. À cela s'ajoutent les Comptes de placement à terme KBC. KBC Bank vous informera au sujet des comptes nouvellement ouverts.
    Tous les comptes sont régis par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les règlements et conditions auxquels les Conditions bancaires générales se réfèrent. Le Compte de placement à terme KBC est en outre régi par le Règlement sur les placements à terme. Cliquez ici ou adressez-vous à votre Wealth Manager pour en obtenir un exemplaire.
  • Enfin, un certain nombre de clarifications mineures ont été apportées, principalement sur les types de rapports informatifs qui peuvent être mis à votre disposition.

Le texte intégral du Contrat de service global KBC Private Banking vous sera fourni gratuitement par votre Wealth Manager. Il peut également être consulté ici.

  • Désormais, vous recevrez l’Aperçu des titres en compte par les mêmes canaux que nos autres communications.
  • En signant le Contrat de service global Personnes morales Institutional Office, vous avez préalablement autorisé KBC Banque à ouvrir des Comptes-Titres KBC et/ou des Comptes Investisseurs KBC et/ou des Comptes Plan d'Investissement KBC et/ou des Comptes Patrimoine KBC au nom d'un ou de plusieurs contractants. À cela s'ajoutent les Comptes de placement à terme KBC. KBC Bank vous informe au sujet des comptes nouvellement ouverts.
    Tous les comptes sont régis par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les règlements et conditions auxquels les Conditions bancaires générales se réfèrent. Le Compte de placement à terme KBC est en outre régi par le Règlement sur les placements à terme. Cliquez ici ou adressez-vous à votre Institutional Officer pour en obtenir un exemplaire.
  • Enfin, un certain nombre de clarifications mineures ont été apportées, principalement sur les types de rapports informatifs qui peuvent être mis à votre disposition.

Le texte intégral du Contrat de service KBC global Personnes morales vous sera fourni gratuitement par votre Institutional Officer. Il peut également être consulté ici.

À partir de cette date, KBC n'émettra plus de cartes de débit avec le logo Maestro. Sur votre prochaine Carte de débit KBC, outre le logo habituel Bancontact, vous verrez également le logo Mastercard avec la sphère rouge et jaune.

Qu'est-ce que cela signifie concrètement?
Vous n'avez aucune démarche à entreprendre. Vous recevrez votre nouvelle carte quelques semaines avant l'expiration de votre Carte de débit KBC actuelle, si vous demandez un remplacement ou si votre carte est bloquée par Card Stop. Avec votre nouvelle Carte de débit KBC, vous pourrez payer dans plus d'endroits encore, partout où vous verrez le logo Mastercard ou Bancontact.

Nous avons mis à jour le règlement de la Carte de débit KBC pour refléter ce changement. Dans le texte, nous avons également précisé que Worldline offre les services de Card Stop en néerlandais, français et anglais. Vous pouvez également bloquer votre/vos carte(s) de paiement via KBC Mobile. Kate, votre assistant numérique dans KBC Mobile, peut vous aider à le faire.

Vous trouverez de plus amples informations ici.

Dans la nouvelle version, nous avons, entre autres, modifié le délai pour les changements majeurs, qui passe à 1 mois. Vous trouverez de plus amples informations ici.

Vous n'êtes pas d'accord avec ce changement?
Vous pourrez alors clôturer votre compte investisseur KBC avant le 1er juillet 2023. Sans réponse de votre part à cette date, nous considérerons que vous acceptez les changements.

La nouvelle version de la déclaration en matière de respect de la vie privée peut être consultée ici.

Au tout début du document figure un aperçu des modifications, sous l'intitulé Préliminaire: principales modifications apportées à cette version de la Déclaration en matière de respect de la vie privée de KBC Bank SA.