KBC IFIMA S.A. (LUX) Obligation structurée en USD à 3 ans avec taux d’intérêt variable

ISIN-code: XS2125119516

Document promotionnel

  • Il s’agit d’une émission d’une obligation en dollar américain (USD), ce qui comporte un risque de taux de change à la conversion des montants de USD en EUR.
  • Coupon brut annuel en USD d'au moins 1,00 %, éventuellement augmenté de 110% de la différence entre le taux USD CMS à 10 ans et le taux USD CMS à 2 ans si cette différence est positive, sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l'émetteur et de faillite, de risque de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant.
  • Dépôt gratuit dans votre compte-titres KBC.
  • Ce produit complexe (les « obligations structurées ») est un instrument structuré d’emprunt et s’adresse aux investisseurs qui ont suffisamment de connaissance et d’expérience, en tenant compte de leur information financière, d’évaluer les avantages et les risques d’un investissement dans ce type d’instrument (particulièrement être familier avec les taux d’intérêt, taux de changes et les taux USD CMS).
 
Du 2 mars 2020 (9h) jusqu’au 2 avril 2020 (16h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une obligation structurée non subordonnée1 de KBC IFIMA S.A. (Lux) (l’ « émetteur »), garantie par KBC Bank SA (le « garant »).

Conditions principales

Durée 3 ans
Date d’émission 9 avril 2020
Échéance Final 9 avril 2023
Prix d’Émission 100,75%, à savoir USD 2.015 par coupure.
Remboursement à l’Échéance Finale Vous avez droit au remboursement à 100,00% du montant investi en USD (sans la commission de placement), à savoir USD 2.000 par coupure, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur et de faillite, de risque de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant.
Objectif d’investissement Un investissement dans ce produit mise sur un raidissement (steepening) de la coube des taux USD CMS, une différence plus importante entre le taux CMS à 10 ans et le taux USD CMS à 2 ans.
Rendement
  • Sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l’Émetteur ou du Garant l’investisseur recevra chaque annnée un coupon variable d’au moins 1,00% (brut) par an, augmenté de 110% de la différence entre le taux USD CMS à 10 ans et le taux USD CMS à 2 ans si cette différence est positive. Le niveau des taux CMS sont fixés annuellement le deuxième jour auxquels les banques commerciales sont ouvertes pour les affaires générales à Londres et à Frankfurt à 11:00 a.m. (Frankfurt) avant la prochaine Période d’Intérêts.
  • Payable chaque année le 9 avril, à partir du 9 avril 2021 jusqu’à et y compris l'échéance finale (ou le jour bancaire suivant).
  • Formule d’intérêt (brut): MAX[0 ; 110%*(CMS 10YR – 2YR)] + 1,00%
Précompte mobilier Les revenus générés par les obligations, qui sont perçus en Belgique, sont actuellement soumis à un précompte mobilier de 30,00% sur le montant brut. Le précompte mobilier est un impôt libératoire pour les personnes physiques belges, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire d’indiquer les revenus générés par les obligations dans la déclaration fiscale annuelle. Le traitement fiscal dépend de votre situation personnelle et peut changer dans le futur.
Taxe sur les opérations de bourse Sur la base de la législation actuelle, le taux de la taxe sur les opérations de bourse (TOB) lors de la vente pour date de maturité est égal à 0,12% (avec un maximum de EUR 1.300).
Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des obligations structurées dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire KBC.
Droit applicable Les obligations structurées, la garantie et les coupons sont régis par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la garantie ainsi que le statut de la garantie sont régis par le droit belge.
Rating du Garant

Moody’s: A1 (perspectives stables)

S&P: A+ (perspectives stables)

Fitch: A+ (perspectives stables)


Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des obligations structurées de l'émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter: le site www.kbc.com sous l’onglet ‘investor relations’ – ratings.

Risques principaux

L’investisseur est prié d’inspecter tous les risques inhérents au produit et en particulier:

 

(i) Le risque de crédit - Le remboursement et les paiements des Intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A. (l'émetteur) et de KBC Bank SA (le garant). En cas de faillite ou risque de faillite de l'émetteur et de faillite, de risque de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant, les investisseurs sont exposés au risque de perdre la totalité ou une partie de votre montant investi et des montants d’ intérêts et les obligations peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le «bail-in»);

 

(ii) Le risque de taux de change - Les obligations étant exprimées en USD, un investissement dans ces obligations comporte un risque de taux de change EUR/USD pour les intérêts et le remboursement à l'échéance finale. Par conséquent, il se peut que les investisseurs perdent une partie des intérêts et/ou du remboursement, en cas de conversion en EUR, par suite de la dépréciation de la devise USD par rapport à l'EUR. Ce risque est même accru pour les investisseurs ne disposant pas d'un compte en USD et pour lesquels les paiements des intérêts et/ou le remboursement seront, le cas échéant, automatiquement convertis en EUR aux dates de paiement concernées;

 

(iii) Le risque lié aux USD CMS - Étant donné que les Notes sont liées à la courbe des taux USD CMS, un investissement dans les Notes comporte en ce qui concerne les intérêts un risque lié à la courbe des taux USD CMS. Pour en savoir plus sur la courbe des taux USD CMS, consultez la rubrique “Plus d'informations sur la courbe des taux USD CMS à 10 ans et USD CMS à 2 ans”.

 

(iv) Le risque de liquidité - Les obligations ne seront pas cotées sur un marché réglementé. Il est possible que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre leurs obligations avant l’échéance finale. S’il est possible de vendre les obligations, cela se fera à un prix qui peut être déterminé par KBC Bank SA et KBC Bank SA peut intervenir comme contrepartie. KBC Bank SA ne s'engage pas à systématiquement racheter les obligations;

 

(v) Le risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - Le prix des obligations peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la mobilité des marchés. L'investisseur qui souhaite vendre ses obligations avant l'échéance finale les vendra au prix (hors frais de transaction, taxes sur les opérations de bourse et les taxes éventuels) fixé par KBC Bank SA qui peut agir en qualité de contrepartie. Il peut en résulter une plus-value ou une moins-value par rapport au montant investi en USD (sans la commission de placement), à savoir USD 2.000 par coupure.

 

(vi) Risque de changement ou de discontinuité des taux d’intérêt USD CMS - Dans certains cas décrits dans le Prospectus, pendant la durée de vie de la Note, les taux d'intérêt USD CMS peuvent être ajustés ou éventuellement remplacés par d'autres taux d'intérêt. Si tel est le cas, l'agent de calcul, en l'occurrence KBC Bank NV, pourrait remplacer les taux d'intérêt USD CMS par d'autres taux de référence ou déterminer lui-même le niveau des taux d'intérêt. Si cela n'est pas possible, cela peut entraîner un remboursement anticipé de la Note aux conditions décrites dans le Prospectus.

 

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le Prospectus de Base aux pages 33 et suivantes et dans la Fiche Produit à la page 6.

Frais

Veuillez tenir compte :

- frais inclus dans le prix d’émission :

(i) Coûts d’entrée: 0,75% supportés par l’investisseur;

(ii) Frais de fonctionnement :

a. Frais de distribution supportés par l’investisseur : 0,25% annuellement, soit 0,75% si les obligations structurées sont détenue jusqu'à l’échéance finale.

b. Autres frais de fonctionnement supportés par l’investisseur: maximum 0,75% annuellement, soit maximum 2,25% si les obligations structurées sont détenue jusqu'à l’échéance finale. 

 

- Commission de taux de change: chez KBC Bank SA, une commission de taux de change est imputée pour chaque transaction; elle s’élève en général à 1,00% du taux de change en vigueur à la date de paiement concernée. Selon les accords conclus entre les investisseurs et leur agence bancaire KBC, il peut y avoir une divergence par rapport à cette commission de taux de change;

 

- Frais de transaction: lors de la vente des obligations avant l’échéance finale il y aura des frais de transaction de maximum 1,00%.

 

- Tous les tarifs des opérations sur titres applicables à KBC Bank SA peuvent être consultés sur le site https://www.kbc.be/particuliers/fr/redirects/tarieven-overzicht-vergoedingen-2018.html.

Obligations non subordonnés sont des obligations qui, en cas de faillite ou de liquidation de l’entreprise, sont remboursé après les créanciers privilégiés, mais avant les détenteurs d’obligations subordonnées et les actionnaires.

Plus d'infos

  • La fiche de renseignements essentiels (KID) (à consulter également sur le site web de l’émetteur : www.kbc.com/fr/overview-issues)
  • Fiche Produit
  • Final Terms (Anglais), y compris résumé des Notes (Français) (2 mars 2020)
  • Prospectus de Base du programme EMTN (Anglais) (18 juin 2019)
  • Résumé du Prospectus de base en (Français) (18 juin 2019)

En cas de plaintes veuillez consulter la page internet https://www.kbc.be/particuliers/fr/contact/plaintes-suggestions.html.

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