Documentation

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Conditions bancaires générales

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  • Conditions bancaires générales à partir du 1er mai 2018
  • Conditions bancaires générales - principales adapatations version 1 mai 2018

La relation contractuelle entre KBC Bank et ses clients est régie par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les divers règlements particuliers et par le Tarif. Tous ces documents sont désignés sous le vocable de contrat-cadre. Ce contrat-cadre contient les principaux droits et obligations réciproques de KBC Bank et de ses clients.

Tableau de bord Business KBC

  • Convention dispositions générales (valable jusqu'au 27-09-2019)
  • Convention dispositions générales (valable du 27-09-2019)
  • Convention dispositions générales (France - valable du 15-10-2019)
  • Convention dispositions générales (Singapore)
  • Convention dispositions générales (Hong Kong)
  • Convention conditions de sécurisation
  • Convention conditions de sécurisation (Hong Kong)
  • Dispositions particulières Soluz.io
  • Dispositions particulières Trade Club

Salle des Marchés

  • Produits dérivés: règlement et modèles de confirmations

Dispositions particulières pour chaque application

  • Dispositions particulières eDocumentBox
  • Dispositions particulières Go&Deal
  • Dispositions particulières Ide@
  • Dispositions particulières Accident Manager
  • Dispositions particulières Flexims
  • Dispositions particulières KBC Reach (USA)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Singapore)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Belgique)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Allemagne)
  • Dispositions particulières KBC Reach (France)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Les Pays-Bas)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Royaume-Uni)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Italie)
  • Dispositions particulières KBC Reach (la Chine)
  • Dispositions particulières KBC Reach (Hong Kong)
  • Dispositions particulières ComFin Touch
  • Dispositions particulières Module Cashpools

Règlements

  • Règlement des Transactions sur instruments financiers
  • Règlement KBC-Paypage
  • Règlement App KBC Reach

Conditions générales

  • KBC Autolease leasing opérationnel
  • KBC Autolease matrix
  • KBC Autolease leasing opérationnel de vélos
  • KBC Autolease leasing financier

MiFID

  • SI Commercial Policy
  • RTS27 report - 4Q18
  • BEX Policy
  • 2018 RTS rapport
  • 2018 RTS rapport (top 5)
  • RTS27 report - 1Q19
  • RTS27 report - 2Q19

Des questions?

Contactez votre chargé de relations

Besoin d'aide?

Fax? +32 3 283 39 50

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