Deux en un
Le legs en duo, pour alléger les droits de succession à votre décès tout en soutenant une œuvre de bienfaisance.
Révocable
Stipulé par testament, le legs en duo est révocable à tout moment. Il ne prendra effet qu’à votre décès.
Legs en duo inversé
Laissez vos héritiers - et non l’œuvre - décider de la répartition ou de la vente des biens composant votre succession.
Qu’entend-on par legs en duo?
Le legs en duo (ou “legs libre de droits de succession”) vous permet d’alléger la fiscalité qui pèsera sur vos héritiers à votre décès, tout en soutenant une œuvre qui vous tient à cœur.
Pourquoi le legs en duo?
Imaginez que vous décédiez demain. En plus de leur chagrin, vos héritiers seraient confrontés à une fiscalité pénalisante, puisqu’ils seraient redevables de droits de succession élevés - les taux des droits de succession vont de 25 à 55%.
Le legs en duo vous permet d’alléger les droits de succession, tout en soutenant une œuvre de bienfaisance. Opter pour le legs en duo revient à favoriser une œuvre de bienfaisance, tout en permettant à vos frères et sœurs, à des collatéraux et/ou à des tiers, de conserver un héritage plus élevé.
Le legs en duo étant stipulé par testament, il ne prend effet qu’au décès du testateur. Le testament peut être modifié (ajout ou suppression de légataires, désignation d’une autre œuvre de bienfaisance, etc.) ou révoqué à tout moment. Vous restez donc entièrement propriétaire de votre patrimoine aussi longtemps que vous vivez.
Legs en duo: pour qui?
Cette technique intéressera surtout les personnes qui n’ont ni descendants en ligne directe ni partenaire cohabitant, mais seulement des héritiers soumis aux taux des droits de succession les plus élevés (frères et sœurs, collatéraux et tiers).
Legs en duo classique
Le legs en duo porte également le nom de double legs. Vos héritiers (légataires particuliers) n’auront pas à se préoccuper du dossier de succession et de la déclaration fiscale: l’œuvre de bienfaisance (légataire universel) s’occupera de tout. Le principe est le suivant:
- Le testateur lègue par testament des biens, une somme d’argent, etc. à des héritiers (légataires particuliers) d’un côté et à une œuvre de bienfaisance (légataire universel) de l’autre.
- L’œuvre est redevable, sur le legs qui lui échoit, de droits de succession calculés au taux de 8,5% seulement.
- Elle est par ailleurs chargée de s’acquitter des droits de succession de vos légataires particuliers
- Et de leur payer un montant net (libre de droits de succession).
Legs en duo: simulation
Voyons, dans cet exemple, comment vous pourriez coucher dans votre testament quatre neveux, avec ou sans legs en duo. Nous calculerons les montants que conserveront ces héritiers, ainsi que l’œuvre de bienfaisance.
| Testament sans legs en duo |
Testament avec legs en duo |
|
| Succession |
€ 500.000 | € 500.000 |
| Legs aux 4 neveux |
€ 500.000 partagés entre 4 neveux | € 300.000 (= 60%) |
| Legs à une œuvre de bienfaisance |
€ 0 | € 200.000 (= 40%) |
| Droits de succession sur l’héritage légué aux neveux |
€ 260.500 (= € 500.000 à 25%/45%/55%) | € 150.500 (= € 300.000 à 25%/45%/55%) Dû par l’œuvre de bienfaisance |
| Droits de succession sur l’héritage de l’œuvre |
€ 0 | € 17.000 (= € 200.000 à 8,5%) Dû par l’œuvre de bienfaisance |
| Reste aux neveux |
€ 239.500 (= € 500.000 – € 260.500), soit € 59.875 par personne |
€ 300.000 (= montant net des droits de succession), soit € 75.000 par personne |
| Reste à l’œuvre de bienfaisance |
€ 0 | € 32.500 (= € 200.000 - € 150.500 - € 17.000) |
Legs en duo inversé
Le legs en duo classique peut avoir des effets non désirés.
L’œuvre de bienfaisance aura le droit d’aliéner tout ce qu’elle voudra. Elle ignore en outre généralement le montant qui lui restera après avoir hérité et s’être acquittée de ses charges; il n’est donc pas impossible qu’elle revende, pour pouvoir payer le montant net dont elle est redevable aux légataires particuliers, des biens ayant une valeur sentimentale pour la famille (des bijoux, par exemple), voire qu’elle refuse le legs, si l’héritage risque d’être insuffisant.
C'est pourquoi il peut être préférable de désigner les parents, les proches... comme légataires universels, à charge pour eux de verser une certaine somme à l’œuvre de bienfaisance. L’œuvre sera alors tenue de payer (en plus des siens) les droits de succession des légataires universels, lesquels pourront décider librement de la destination à réserver aux biens constitutifs de la succession. Pour l'œuvre de bienfaisance, prendre tout simplement possession d’une somme d’argent est moins contraignant.
Legs en duo: diverses possibilités
Faire par testament un legs en duo oblige à penser à beaucoup de choses. Le legs en duo a en outre un côté résolument philanthropique. Si vous souhaitez en apprendre plus sur ces diverses formes de planification de la succession, n’hésitez pas à prendre contact avec votre banquier privé. Vous pouvez aussi solliciter un premier entretien, sans aucun engagement de votre part.