Anticiper votre décès

Le règlement d’une succession entraîne diverses conséquences.

Les comptes sont par exemple bloqués, un acte ou un certificat d’hérédité est nécessaire pour débloquer les avoirs et les héritiers doivent introduire une déclaration de succession.

Pour éviter les mauvaises surprises, il est important de réfléchir dès maintenant aux conséquences de votre décès et de prendre des dispositions conformes à vos souhaits en temps utile. Les clients de KBC Private Banking et Wealth ont la possibilité de s’informer sur leur planification successorale.

Vous avez un partenaire? Sachez que le choix d’une forme de cohabitation a un impact sur ce dont votre partenaire héritera ou non, ainsi que sur les droits de succession dus si votre partenaire hérite de vous.

En tant qu’époux, vous pouvez apporter des modifications à la composition de votre patrimoine ou la répartition de celui-ci en cas de décès par contrat de mariage. Une clause d’option peut, par exemple, être utile pour offrir plus de confort à votre conjoint et, dans certaines situations, procéder à une optimisa-tion fiscale. Avez-vous déjà établi un contrat de mariage par le passé? Dans ce cas, il peut être utile d’y revenir. Vous avez peut-être inclus à l’époque une clause de survie (par exemple, la clause « Le survivant emporte tout « ) ou une institution contractuelle. Sachez que cela peut être désavantageux fiscalement.

Par testament, vous pouvez déterminer comment (une partie de) votre succession sera distribuée. Cela vous permet de vous écarter du droit successoral légal.

Vous pouvez faire bénéficier quelqu’un d’une assurance épargne ou placement.

• Désigner votre partenaire comme bénéficiaire peut être intéressant pour disposer d’un capital supplémentaire (rapidement) en plus du revenu de subsistance après votre décès et/ou pour des raisons fiscales
• Souvent, les grands-parents désignent leurs petits-enfants comme bénéficiaires via une assurance épargne ou une assurance placement afin de sauter une génération et d’économiser des droits de succession
  

Vous souhaitez réduire les droits de succession? Vous pouvez, de votre vivant, donner une partie de votre patrimoine à la ou aux personnes de votre choix. Il existe différentes règles et tarifs selon qu’il s’agit d’une donation d’un immeuble d’un patrimoine mobilier ou d’un patrimoine professionnel.

Êtes vous frappé d’une incapacité juridique? Dans une telle situation, vous pouvez faire établir un mandat extrajudiciaire dans lequel vous confiez la gestion de votre patrimoine à la (aux) personne(s) de votre choix.

Notez que vous devez être encore sain d’esprit lorsque vous faites établir le mandat extrajudiciaire. Si vous le souhaitez, vous pouvez également donner une procuration en vue de faire des donations afin de permettre la planification successorale même lorsque vous ne pourrez plus le faire vous-même.

Vous ne souhaitez pas encore mettre en place immédiatement une planification successorale, par exemple parce que vous avez encore de jeunes enfants? Dans ce cas, vous pouvez envisager de souscrire une assurance décès en attendant. Cela permet d’assurer temporairement les droits de succession.

Peut-être vos héritiers n’ont-ils plus besoin eux-mêmes de votre héritage et souhaitent-ils que le patrimoine hérité revienne à leurs propres enfants? Sachez qu’il existe quelques possibilités pour réaliser malgré tout un saut de génération.

Votre héritier peut alors renoncer à la succession.

Attention, si vous renoncez à une succession c’est «tout ou rien». Dans ce cas, vous n’héritez de rien du tout. L’héritage va directement aux enfants de votre héritier et ils paient des droits de succession sur cet héritage.

Une autre technique est la donation transmissible. Votre héritier accepte l’héritage et paie les droits de succession. En ce sens, la donation transmissible ne constitue donc pas une économie pour votre héritier. Toutefois, votre héritier peut alors transmettre certains biens de la succession à la génération suivante en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse. Sous certaines conditions, les enfants de votre héritier peuvent alors bénéficier d’une exemption des droits de donation sur les biens qu’ils reçoivent.

Prenez contact avec votre private banker ou wealth manager.