Les Conditions bancaires générales, documents juridiques et règlements de nos produits sont repris ici à titre d'information. Vous pouvez les consulter en ligne et les télécharger. Vous les trouverez naturellement aussi dans votre agence bancaire KBC.
Généralités
Code de conduite ABB
Le code de conduite de l'ABB a été rédigé au sein de l'Association belge des Banques et des Sociétés de Bourse, organisation qui regroupe les banques et banques d'épargne en Belgique. Le code définit les règles de conduite que les banques et banques d'épargne entendent respecter dans leurs relations avec les clients particuliers.
Conditions bancaires générales
La relation contractuelle entre KBC Bank et ses clients est régie par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les divers règlements particuliers et par le Tarif. Tous ces documents sont désignés sous le vocable de contrat-cadre. Ce contrat-cadre contient les principaux droits et obligations réciproques de KBC Bank et de ses clients.
Conditions bancaires générales du 1 avril 2021
Politique d’embargo KBC Bank
KBC Bank doit respecter non seulement les embargos financiers et commerciaux imposés par les Nations Unies (et rendus exécutoires en Belgique), l'Union européenne et le législateur belge, mais aussi les embargos édictés par les États-Unis (OFAC).
Consultez ici la publication relative à la politique d’embargo KBC Bank Bank.
Informations sur la politique de conflits d’intérêts
La directive européenne MiFID impose aux entreprises d’investissement d’établir par écrit une politique de gestion de leurs conflits d’intérêts au niveau des services d’investissement proposés. L'AR du 21 février 2014 relatif aux règles de conduite et aux règles relatives à la gestion des conflits d'intérêts introduit une obligation identique pour les entreprises d'assurances. Dans les publications ci-après, vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont KBC Bank et KBC Assurances ont mis en oeuvre cette politique.
Informations Personnes politiquement exposées
Paiements
Comptes
Cartes de paiement
- Règlement Carte de débit KBC (applicable aux Cartes de débit KBC portant le logo Maestro et aux cartes Limited KBC demandées avant le 1er août 2023)
- Règlement Carte de débit KBC (applicable aux Cartes de débit KBC portant le logo Mastercard et aux cartes Limited KBC demandées après le 1er août 2023)
- Règlement Carte Prepaid KBC
- Règlement et Conditions générales assurances Carte de crédit KBC Platinum
- Règlement et Conditions générales assurances Carte de crédit KBC Gold
- Règlement et Conditions générales assurances Carte de crédit KBC Silver
- Conditions générales Assurance Protection Financière
- Annexe 1 - Liste limitative des biens couverts par la garantie prolongée
- Règlement Carte de crédit
- Assurance carte de crédit - Pack voyage
- Assurance carte de crédit - Pack shopping
Chèques
Self banking
- Règlement KBC Mobile
- Description services KBC Mobile
- Règlement Bancontact/Mister Cash Mobile App
- Règlement KBC Touch
- Description services KBC Touch
- Règlement KBC-Phone / KBC Live
- Règlement KBC-Phone / KBC Live (nouveau règlement à partir du 14-09)
- Règlement KBC Invest
- Règlement Google Pay
- Règlement services de carte digitale
- Règlement services de carte digitale pour les appareils passifs
- Règlement Apple Pay
Paiements
Assurances
Assurances dommages
conditions générales première maison (residence principale)
Conditions générales residence secondaire
Conditions générales police familiale
Assurances vie et santé
- Approche du conseil en investissement incluant la transparence sur le risque durable
- Document d’informations clés (KID) - Fiche d’information financière (FIF)
- Document d'informations clés KBC-Life Save Plan
- Document d'informations clés KBC Life Junior Plan
- Document d'informations clés Plan dépendance KBC
- Fiche info financière assurance-vie - Assurance Solde d'emprunt KBC Classique
- Fiche info financière assurance-vie - assurance temporaire décès
- Fiche info financière assurance-vie - Police Droits de succession KBC
- Fiche info financière assurance-vie - Police Droits de succession KBC dans le cadre d'une donation ou d'un don bancaire
- Document information - Plan dépendance KBC
Épargne et placements
Comptes
Le score produit
Protection de l'investisseur
- Protection des dépôts et des instruments financiers en Belgique
- Directive européenne MiFID destinée à protéger l'investisseur
- Approche du conseil en investissements
- Acheter un fonds? Lisez toujours les 'Informations clés pour l'investisseur'
- Politique d'exécution des ordres de KBC SA
- Règlement des Transactions sur instruments financiers KBC Bank SA
- Politique en matière de profil de risque/profil de l'investisseur et Contrôle sur la connaissance des produits
- Approche du conseil en investissement incluant la transparence sur le risque durable
- Déclaration sur la politique de rémuneration
- Transparence sur le risque durable et les impacts négatifs en matière de durabilité
- Déclaration sur la politique de rémuneration
- Déclaration relative aux principales incidences négatives des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité
KBC Assurances SA
- Approche du conseil en investissement incluant la transparence sur le risque durable
- Transparence sur le risque durable et les impacts négatifs en matière de durabilité
- Déclaration sur les principales incidences négatives en matière de durabilité
- Déclaration sur la politique de rémuneration
- Politique d'investissement des produits d'assurance vie responsables (Branche 21) (anglais)
Fiscalité
Brochures
Autres
Consultation de versions antérieures de ces documents
Pour vous assurer que cette page reprend la dernière version du document ou pour consulter une version antérieure, n'hésitez pas à vous adresser à votre agence bancaire KBC. Vous pouvez y demander la dernière version et les versions antérieures des documents juridiques et règlements.