KBC IFIMA S.A. (LUX) Obligation structurée en EUR à 2 ans avec taux d’intérêt variable

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Isin-code:XS2790331594

  • Avertissement : Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et difficile à comprendre.
  • Il s’agit d’une émission d’une obligation structurée en euro. (EUR) 1.000
  • Coupon annuel en EUR. La première année, un coupon fixe de 4,00%  brut, soit 40,00 EUR (brut) par coupure.
  • La deuxième année, un coupon variable (brut) qui dépend du taux d'intérêt EUR CMS (Constant Maturity Swap). Le coupon variable est égal à 2 fois la différence entre le taux d'intérêt EUR CMS à 10 ans et le taux d'intérêt EUR CMS à 2 ans, avec un taux d'intérêt brut minimum de 1,00% et un taux d'intérêt brut maximum de 6,00% sur base annuelle, sauf en cas de faillite de l'émetteur et de faillite ou bail-in (dissolution) du garant. La probabilité d'atteindre le coupon maximum est pratiquement inexistante. 
  • Rendement brut actuariel minimum de 2,26 % et rendement brut actuariel maximum de 4,71 % (en EUR), sur la base d'un prix d'émission de 100,50 % et dans 'hypothèse d'un remboursement à 100,00 % à l'échéance. Après déduction du précompte mobilier de 30%, on obtient un rendement actuariel net minimum de 1,50% soit 15,00 EUR (net) par coupure et un rendement actuariel net maximum de 3,23% soit 32,30 EUR (net) par coupure, sauf en cas de faillite de l'émetteur et de faillite ou bail-in (dissolution) du garant.
  • Dépôt gratuit dans votre compte-titres KBC.
  • Les frais inclus dans le prix de souscription ne dépassent pas 2,50% si les obligations sont détenues jusqu'à l'échéance.  (c'est-à-dire un maximum de 25,00 EUR par coupure de 1.000 EUR). À titre indicatif: au début de la période de souscription, ces frais s’élèvent à 0,899% par an, soit un total de 1,798% si les titres sont détenus jusqu’à l’échéance. Un aperçu des charges se trouve à la section frais.
  • Ce produit (les « obligations structurées ») est un titre de créance et s’adresse aux investisseurs qui ont suffisamment de connaissance et d’expérience, à la lumière de leur information financière, pour évaluer les avantages et les risques d’un investissement dans ce type d’instrument (particulièrement être familier avec les taux d'intérêt  et les taux d'intérêt du cms).

De 25 mars 2024 (9h) jusqu’au 26 avril 2024 (16h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une obligation non subordonnée1 de KBC IFIMA S.A. (Lux) (l’ « émetteur »), garantie par KBC Bank S.A. (le « garant »).

Plus d'infos

Conditions principales

Durée 2 ans

Date d’émission

3 mai 2024
Echéance Finale

3 mai 2026

Prix d’émission 100,50%, à savoir EUR 1.005,00 par coupure.
Remboursement à l’échéance finale  Vous avez droit au remboursement à 100,00% du montant investi en EUR (sans la commission de placement), à savoir EUR 1.000 par coupure, sauf en cas de faillite de l’émetteur et de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant. 
Objectif d’investissement

Un investissement dans ce produit peut être intéressant si vous souhaitez parier sur la normalisation de la courbe des taux, notamment une situation où les taux à long terme sont plus élevés que les taux à court terme (pour plus d'informations, voir la section Plus d'informations sur le taux EUR CMS" à la page 3 du fiche produit). 

Rendement

  • Pour la première période allant du 3 mai 2024 au 3 mai 2025, vous recevrez un coupon annuel de 4,00% (brut en EUR) par coupure, soit 40,00 EUR (brut) par coupure, payable le 5 mai 2025.
  • Pour la deuxième période allant du 3 mai 2025 au 3 mai 2026, vous recevrez un coupon annuel variable égal à 2 fois la différence entre le taux d'intérêt EUR CMS à 10 ans et le taux d'intérêt EUR CMS à 2 ans, avec un taux d'intérêt brut minimum de 1,00%, soit EUR 10 (brut) par coupure, et un taux d'intérêt brut maximum de 6,00%, soit EUR 60 (brut) par coupure, payable le 4 mai 2026. La probabilité d'atteindre le coupon maximum est quasi inexistante.
  • L'état des taux d'intérêt de l'EUR CMS est fixé à la date d'observation annuelle. (10 jours bancaires avant la fin de la période d'intérêt concernée).
  • Rendement brut actuariel minimum de 2,26 % et rendement brut actuariel maximum de 4,71 % (en EUR) sur base d'un prix d'émission de 100,50 % et dans l'hypothèse d'un remboursement à 100,00 % à l'échéance finale. Après déduction du précompte mobilier de 30%, on obtient un rendement actuariel net minimum de 1,50%, soit 15,00 EUR (net) par coupure, et un rendement actuariel net maximum de 3,23%, soit 32,30 EUR (net) par coupure, sauf en cas de faillite de l'émetteur et de faillite ou de bail-in (dissolution) du garant. Le rendement ne tient pas compte d'autres frais éventuels tels que ceux liés à la conservation des titres sur un compte-titres et/ou toute autre réglementation fiscale éventuellement applicable.
  • Coupon de la formule d'intérêt (uniquement pour le coupon de la deuxième année) (brut) : MIN[6;MAX[1;200%*(CMS 10YR - CMS 2YR)]]
Précompte mobilier Les revenus générés par les obligations, qui sont perçus en Belgique, sont actuellement soumis à un précompte mobilier de 30,00% sur le montant brut. Le précompte mobilier est un impôt libératoire pour les personnes physiques belges, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire d’indiquer les revenus générés par les obligations dans la déclaration fiscale annuelle. L’imposition qui précède s’applique au client non-professionnel – personne physique, résident de la Belgique.  Le traitement fiscal dépend de votre situation personnelle et peut changer dans le futur.
Taxes sur les opérations de bourse Sur la base de la législation actuelle, le taux de la taxe sur les opérations de bourse (TOB) lors de la vente pour date de maturité est égal à 0,12% (avec un maximum de EUR 1.300).
Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des obligations structrées dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire KBC.
Droit applicable Les obligations, la garantie et les coupons sont régis par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la garantie ainsi que le statut de la garantie sont régis par le droit belge..
Rating du garant

Moody’s : A1 (perspectives positives) ; S&P : A+ (perspectives stables) ; Fitch : A+ (perspectives stables).

Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des obligations de l'émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter: le site www.kbc.com sous l’onglet ‘investor relations’ – ratings.

Risques principaux

L’investisseur est prié de prendre connaissance de tous les risques inhérents au produit et en particulier:

(i)                    Le risque de crédit - Le remboursement et les paiements des Intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A. (l'émetteur) et de KBC Bank SA (le garant).  En cas de faillite ou risque de faillite de l'émetteur et de faillite, de risque de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant, les investisseurs sont exposés au risque de perdre la totalité ou une partie de leur montant investi et des montants d’ intérêts et les obligations peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le «bail-in»);

(ii)        Le risque de discontinuité des taux d'intérêt EUR CMS - Il existe un risque que les taux d'intérêt Euro CMS sous-jacents soient modifiés ou éventuellement remplacés par un autre taux d'intérêt sous-jacent pendant la durée de vie du produit, ce qui pourrait entraîner une modification ou un remboursement anticipé de l'instrument de dette. le risque de liquidité - Les obligations structurées ne sont pas cotées sur un marché réglementé. Les investisseurs peuvent ne pas être en mesure de vendre leurs obligations structurées avant l'échéance finale. S'il est néanmoins possible de vendre les obligations structurées, cela se fera à un prix qui peut être déterminé par KBC Bank et où KBC Bank NV peut agir en tant que contrepartie. KBC Bank NV ne s'engage pas à racheter systématiquement les obligations structurées ;

(iii)                 Le risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - Le prix des obligations peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la mobilité des marchés.L'investisseur qui souhaite vendre ses obligations avant l'échéance finale les vendra au prix (hors frais de transaction de max 1,00%, taxes sur les opérations de bourse et les taxes éventuels, pour plus d'informations, voir les rubriques susmentionnées taxes sur les opérations de bourse et précompte mobilier) fixé par KBC Bank SA qui peut agir en qualité de contrepartie. Il peut en résulter une plus-value ou une moins-value par rapport au montant investi en EUR (sans commission de placement), à savoir EUR 1.000 par coupure;

(iv)                 Le risque d’inflation : Si l’ l'environnement économique d’inflation élevée devait se poursuivre dans les années à venir, comme c'est le cas aujourd’hui, les rendements réels pourraient être négatifs.

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le prospectus de base aux pages 6 et suivantes et dans la fiche produit à la page 5.

1Les actifs financiers tels que les actions ou les indices sont soumis à des mouvements de prix à la hausse et à la baisse. Pour ces mouvements, on peut utiliser une fourchette qui mesure l'écart

Pour ces mouvements, on peut utiliser une fourchette qui mesure l'écart positif et négatif en pourcentage par rapport à une performance moyenne. par rapport à une performance moyenne. En langage financier, cet intervalle est appelé "volatilité". Si un actif financier a une volatilité de 5 %, cela signifie que dans la plupart des cas observés, l'actif financier se situe entre +5 % et -5 % de la performance moyenne.+5% et -5% de son rendement moyen

Frais

Les frais inclus dans le prix de souscription ne dépassent pas 2,50% si les obligations sont détenues jusqu'à l'échéance. (c'est-à-dire un maximum de 25 EUR par coupure de 1.000 EUR), à l'exclusion de tous les frais de change pouvant atteindre 1%. À titre indicatif: au début de la période de souscription, ces frais s’élèvent à 0,899% par an, soit un total de 1,798% si les titres sont détenus jusqu’à l’échéance.

Veuillez tenir compte:

-          Frais inclus dans le prix d’émission:

(i)     Coûts d’entrée: 0,50% supportés par l’investisseur;

(ii)   Frais de fonctionnement  supportés par l’investisseur: maximum 1,00% annuellement,  soit maximum 2,00% si l’obligation est détenue jusqu'à l’échéance finale;

-          Frais de transaction: lors de la vente des obligations avant l’échéance finale il y aura des frais de transaction de maximum 1,00%.  -        Ce frais n'est pas incluse dans le prix de souscription.

-         Tous les tarifs des opérations sur titres applicables à KBC Bank SA peuvent être consultés sur le site https://www.kbc.be/particuliers/fr/redirects/tarieven-beleggingen.html  

De plus amples informations sur les plaintes peuvent être obtenues sur https://www.kbc.be/particuliers/fr/contact/plaintes-suggestions.html.

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