KBC IFIMA S.A. (LU) Obligation Callable en EUR jusqu'à 5 ans à taux d'intérêt fixe

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Avertissement: Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui peut être n'est pas simple et difficile à comprendre. 

     

  • Il s’agit d’une émission d'une obligation remboursable en euro (EUR).  
  • Après un an, l'émetteur a un droit unique, 10 jours ouvrables avant la date de remboursement anticipé du 24 octobre 2025, de décider du remboursement anticipé de l'émission. 
  • Ce produit offre aux investisseurs la perspective d'un rendement fixe, avec un coupon connu àl'avance de 3,00% après la première année, soit EUR 30,00 (brut) par coupure de 1.000€ (coupon net de 2,10%, soit EUR 21,00 par coupure). Si aucun remboursement anticipé n'a eu lieu après un an, le même coupon fixe sera payé annuellement jusqu'à l'échéance : 3,00% brut, soit EUR 30,00 (brut) par coupure (coupon net de 2,10%, soit EUR 21,00 par coupure).      
  • Sur la base du prix d'émission de 100,25 % (1.002,50 EUR par coupure) et dans l'hypothèse d'un remboursement à 100,00% (sans commission de placement) en EUR à l'échéance, le rendement actuariel brut est de 2,95%. Cela représente un rendement actuariel net de 2,05% après déduction du précompte mobilier de 30%, soit EUR 20,50 (net) par coupure, sauf en cas de faillite ou de bail-in (dissolution) du garant. A la date de remboursement anticipé, le rendement actuariel brut est de 2,74%. Après déduction du précompte mobilier de 30%, le rendement actuariel net est de 1,85%, soit EUR 18,50 (net) par coupure sauf en cas de faillite ou de bail-in (dissolution) du garant.     
  • Les frais inclus dans le prix d'émission s'élèvent à un maximum de 4,00% si les obligations remboursables en actions sont conservées jusqu'à l'échéance (soit un maximum de 40,00 euros par coupure de 1.000 euros). A titre indicatif, au début de la période de souscription, ces frais s'élèvent à 0,572% par an, soit un total de 2,86% si les titres sont conservés jusqu'à l'échéance. (Un aperçu des frais peut être trouvé sous la rubrique frais).
  • Ce produit (les "obligations") est un titre de créance et s'adresse aux investisseurs qui ont suffisamment de connaissance et d’expérience, à la lumière de leur information financière, pour évaluer les avantages et les risques d’un investissement dans ce type d’instrument (en particulier, être familier avec les taux d'intérêt et l'opportunité d'un remboursement anticipé).

De 16 septembre 2024 (9h) jusqu’au 18 octobre 2024 (16h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une obligation non .subordonnée1 remboursable de KBC IFIMA S.A. (Lux) (l’ "émetteur"), garantie par KBC Bank S.A. (le "garant")

Plus d'infos

Fiche de produit

Les investisseurs sont invités à lire attentivement les documents suivants, avant de prendre leur décision d'investissement:                           

i.le prospectus de base du Programme KBC IFIMA S.A. 10.000.000.000 Euro Medium Term Note Program, soumis au droit anglais, approuvé par le régulateur au Luxembourg (la "CSSF") le 10 juillet 2024 (validité de maximum douze mois).                    

ii.de Final Terms (y compris le résumé en français du prospectus de base) datés du 16 septembre 2024. 

Les documents susmentionnés et le résumé en français du prospectus de base constituent ensemble le "Prospectus". 

Ces documents peuvent être consultés via le lien suivant : https://www.kbc.com/nl/investor-relations/schulduitgiften/kbc-ifima/overview-of-issues-kbc-ifima-emtn.html ou auprès de votre agence bancaire KBC. 

Conditions principales

Durée 5 ans

Date d’émission

24 octobre 2024
Echéance Finale

24 octobre 2029 - possible après 1 an à l'initiative de l'émetteur, concrètement le 24 octobre 2025 ou le jour bancaire suivant 

Prix d’émission 100,25%, à savoir EUR 1.002,50 par coupure.
Remboursement à l’échéance finale 

100,00% du montant investi en EUR (sans commission de placement), soit 1.000 EUR par coupure, sauf en cas de faillite de l'émetteur et de faillite ou de bail-in (dissolution) du garant.

Objectif d'investissement

Ce produit offre aux investisseurs la perspective d'un rendement fixe, avec un coupon connu à l'avance la première année de l'investissement et, si aucun remboursement anticipé n'a eu lieu après 1 an, des coupons annuels fixes jusqu'à l'échéance finale de l'investissement.

Rendement

·        Coupons annuels bruts de 3,00% (coupons annuels nets de 2,10 %) payables le 24 octobre de chaque année ou le jour bancaire suivant entre 2025 et 2029.

Rendement actuariel brut et net en cas de remboursement anticipé

En cas de remboursement anticipé après 1 an à l'initiative de l'émetteur (le 24 octobre 2025 ou le jour bancaire suivant) : rendement actuariel brut 2,74%1 - rendement actuariel net 1,85%.1

Rendement actuariel brut et net à l'échéance finale

Rendement actuariel brut 2,95%1 - rendement actuariel net 2,05%.2

 

1 Les rendements bruts tiennent compte du prix d'émission de 100,25 % et sont calculés avant déduction du précompte mobilier de 30%. Ils ne s'appliquent que dans la mesure où le titre de créance est conservé dans le portefeuille jusqu'à l'échéance finale.

2 Les rendements nets tiennent compte du prix d'émission de 100,25 % et sont calculés après déduction du précompte mobilier de 30%. Ils ne s'appliquent que dans la mesure où le titre de créance est conservé dans le portefeuille jusqu'à l'échéance finale.

Précompte mobilier Les revenus générés par les obligations, qui sont perçus en Belgique, sont actuellement soumis à un précompte mobilier de 30,00% sur le montant brut. Le précompte mobilier est un impôt libératoire pour les personnes physiques belges, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire d’indiquer les revenus générés par les obligations dans la déclaration fiscale annuelle. L’imposition qui précède s’applique au client non-professionnel – personne physique, résident de la Belgique.  Le traitement fiscal dépend de votre situation personnelle et peut changer dans le futur.
Taxes sur les opérations de bourse Sur la base de la législation actuelle, le taux de la taxe sur les opérations de bourse (TOB) lors de la vente pour date de maturité est égal à 0,12% (avec un maximum de EUR 1.300).
Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des obligations structrées dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire KBC.
Droit applicable Les obligations, la garantie et les coupons sont régis par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la garantie ainsi que le statut de la garantie sont régis par le droit belge..
Rating du garant

Moody’s : A1 (perspectives stables) ; S&P : A+ (perspectives stables) ; Fitch : A+ (perspectives stables).

Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des obligations de l'émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter: le site www.kbc.com sous l’onglet ‘investor relations’ – ratings.

Risques principaux

L’investisseur est prié de prendre connaissance de tous les risques inhérents au produit et en particulier:

(i)     Le risque de crédit - Le remboursement et les paiements des Intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A. (l'émetteur) et de KBC Bank SA (le garant). En cas  de faillite ou risque de faillite de l'émetteur et de faillite, de risque de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant, les investisseurs sont exposés au risque de perdre la totalité ou une partie de leur montant investi et des montants d’ intérêts et les obligations peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le «bail-in»);

(ii)    Risque de liquidité - Les obligations structurées ne sont pas cotées sur un marché réglementé. Les investisseurs peuvent ne pas être en mesure de vendre leurs obligations structurées avant la date d'échéance finale. S'il est néanmoins possible de vendre les obligations structurées, cela se fera à un prix qui peut être déterminé par KBC Bank et où KBC Bank SA peut agir en tant que contrepartie. KBC Bank SA ne s'engage pas à racheter systématiquement les obligations structurées;

(iii)   Risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - Le prix des obligations callables peut fluctuer sous l’effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la volatilité1 des marchés. L’investisseur qui souhaite vendre ses obligations callables avant l'échéance finale les vendra au prix (hors frais de transaction de max. 1,00 %, taxe sur les opérations de bourse et taxes éventuelles, plus d'informations sous les rubriques précitées) fixé par KBC Bank SA, qui peut agir en qualité de contrepartie. Il peut en résulter une plus-value ou une moins-value par rapport au montant investi en EUR (sans commission de placement), à savoir EUR 1.000 par coupure. Les investisseurs peuvent consulter le prix des obligations sur leur compte-titres ou le demander dans une agence KBC.

(iv)    Risque de perte de rendement en cas de remboursement anticipé - L'émetteur a le droit de procéder à un remboursement anticipé après 1 an. La possibilité d'un remboursement anticipé peut limiter le rendement final.

(v)              Risque d’inflation - Des hausses de prix soutenues peuvent entraîner un perte de valeur de capital investi.

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le prospectus de base aux pages 6 et uivantes 

1Les actifs financiers tels que les actions ou les indices sont soumis à des mouvements de prix à la hausse et à la baisse. Pour ces mouvements, on peut utiliser une fourchette qui mesure l'écart positif et négatif en pourcentage par rapport à une performance moyenne. En langage financier, cet intervalle est appelé "volatilité". Si un actif financier a une volatilité de 5 %, cela signifie que dans la plupart des cas observés, l'actif financier fluctue entre +5 % et -5 % de son rendement moyen.

Frais

Les frais inclus dans le prix de souscription ne dépassent pas 4,00% si les obligations sont détenues jusqu'à l'échéance. (c'est-à-dire un maximum de 40,00 EUR par coupure de 1.000 EUR), à l'exclusion de tous les frais de change pouvant atteindre 1%. À titre indicatif: au début de la période de souscription, ces frais s’élèvent à 0,572% par an, soit un total de 2,86% si les titres sont détenus jusqu’à l’échéance.

Veuillez tenir compte:

- Frais inclus dans le prix d’émission:

(i)     Coûts d’entrée: 0,25% supportés par l’investisseur;

(ii)   Frais de fonctionnement  supportés par l’investisseur: maximum 0,75% annuellement,  soit maximum 3,75% si l’obligation est détenue jusqu'à l’échéance finale;

- Frais de sortie : En cas de remboursement anticipé à la discrétion de l'émetteur ou à l'échéance finale : pas de frais de sortie.

- Frais de transaction: lors de la vente des obligations avant l’échéance finale il y aura des frais de transaction de maximum 1,00%. Ce frais n'est pas inclus dans le prix de souscription.

- Tous les tarifs des opérations sur titres applicables à KBC Bank SA peuvent être consultés sur le site https://www.kbc.be/tarifs-investissements  

De plus amples informations sur les plaintes peuvent être obtenues sur https://www.kbc.be/particuliers/fr/contact/plaintes-suggestions.html.

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