Rénover sans stress: que faire si mon entrepreneur fait faillite pendant les travaux?
Vous êtes en pleine rénovation. Les travaux ont peut-être déjà commencé. Et puis, mauvaise nouvelle: votre entrepreneur est déclaré en faillite. Un véritable cauchemar qui se produit malheureusement plus souvent qu'on ne le pense. Heureusement, en tant que maître d'ouvrage, vous pouvez prendre des mesures pour sauver votre projet et limiter les dégâts.
Étape 1: Arrêtez immédiatement les paiements et rassemblez toutes les informations
Votre entrepreneur est en faillite? Ne payez surtout plus de factures en attente. À partir de ce moment-là, vous ne payez que par l'intermédiaire du curateur qui gère la faillite. Vérifiez d'abord si la faillite est officielle. Notez ensuite les coordonnées du curateur et établissez un état précis de l’avancement du chantier. Vous gardez ainsi une vue d'ensemble et évitez que votre argent ne se retrouve entre les mains de mauvaises personnes.
Étape 2: Déterminez où vous en êtes dans le processus de construction
Si les travaux n'avaient pas encore commencé, le contrat prend généralement fin automatiquement au moment de la faillite, même si le curateur doit encore le confirmer. Avez-vous versé un acompte? Vous devrez alors vous déclarer comme créancier.
Si les travaux ont déjà commencé, la situation est plus délicate: le curateur décide si et par qui le chantier doit être achevé. Demandez-lui, avec votre architecte, d’établir un état des lieux détaillé.
Y a-t-il des sous-traitants sur le chantier? Ne les payez jamais vous-même. Vous risquez de perdre votre argent. Les travaux ont été achevés mais il reste encore des factures en suspens? Vous ne payez qu'au curateur. S'il reste des postes inachevés lors de la réception des travaux, vous pouvez demander une compensation partielle.
Étape 3: Assurez la bonne poursuite de votre projet
Le curateur confirme-t-il que votre contrat prend fin? Vous pouvez alors chercher un nouvel entrepreneur. Rassemblez tous les documents nécessaires à la relance de votre projet: plans, métrés et rapports de chantiers. Votre architecte vous aidera à évaluer de manière réaliste ce qu'il reste à faire. Vous pourrez ainsi poursuivre votre projet en toute confiance et réduire le risque de nouveaux coûts imprévus.