KBC IFIMA S.A. (LUX) Obligation en EUR à 3 ans avec taux d’intérêt fixe

Isin-code : XS2486132546

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  •  Il s’agit d’une émission d’une obligation en EURO (EUR)
  • Coupon annuel de 1,00% brut (en EUR), à savoir EUR 10 (brut) par coupure, sauf en cas de faillite de l'émetteur et de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant.
  • Dépôt gratuit dans votre compte-titres KBC.
  • Les frais inclus dans le prix de souscription ne dépassent pas 4,50% si les obligations sont détenues jusqu'à l'échéance. (c'est-à-dire un maximum de 45 EUR par coupure de 1 000 EUR).  (Un aperçu des charges se trouve à la section frais).    
  • Ce produit (les « obligations ») est un titre de créance et s’adresse aux investisseurs qui ont suffisamment de connaissance et d’expérience, à la lumière de leur information financière, pour évaluer les avantages et les risques d’un investissement dans ce type d’instrument (particulièrement être familier avec le taux d’intérêt).

Du 7 juin 2022 (9h) jusqu’au 1 juillet 2022 (16h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une obligation non subordonnée[1] de KBC IFIMA S.A. (Lux) (l’ « émetteur »), garantie par KBC Bank S.A. (le « garant »).

Plus d'infos

Conditions principales

Durée 3 ans

Date d’émission

7 juillet 2022
Echéance Finale

7 juillet 2025

Prix d’émission 100,00%, à savoir EUR 1.000,00 par coupure.
Remboursement à l’échéance finale  Vous avez droit au remboursement à 100,00% du montant investi en EUR (sans la commission de placement), à savoir EUR 1.000 par coupure, sauf en cas de faillite de l’émetteur et de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant. 
Objectif d’investissement

Un investissement dans ce produit permet aux investisseurs de diversifier les devises de leur portefeuille obligataire.

Rendement
  • Coupon annuel de 1,00% brut (en EUR) par coupure, à savoir EUR 10 (brut) par coupure, payable annuellement le 7 juillet  à partir du 7 juillet 2023 jusqu’au et y compris l'échéance finale, sauf en cas de faillite de l'émetteur et de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant.
  • Rendement actuariel brut de 1,00% (en EUR) calculé sur la base d’un prix d’émission de 100,00% et d’un remboursement de 100,00%  à l'échéance finale.  Après déduction du précompte mobilier de 30,00% on obtient le rendement actuariel net de 0,70% (en EUR), sauf en cas de faillite de l'émetteur ou du bail-in (dissolution) du garant.  Le rendement ne prend pas en compte d’autres frais éventuels tels que ceux pour la garde des titres dans un compte-titres et/ou n’importe quel autre régime fiscal éventuellement applicable.
Précompte mobilier Les revenus générés par les obligations, qui sont perçus en Belgique, sont actuellement soumis à un précompte mobilier de 30,00% sur le montant brut. Le précompte mobilier est un impôt libératoire pour les personnes physiques belges, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire d’indiquer les revenus générés par les obligations dans la déclaration fiscale annuelle. L’imposition qui précède s’applique au client non-professionnel – personne physique, résident de la Belgique.  Le traitement fiscal dépend de votre situation personnelle et peut changer dans le futur.
Taxes sur les opérations de bourse Sur la base de la législation actuelle, le taux de la taxe sur les opérations de bourse (TOB) lors de la vente pour date de maturité est égal à 0,12% (avec un maximum de EUR 1.300).
Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des obligations dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire KBC.
Droit applicable Les obligations, la garantie et les coupons sont régis par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la garantie ainsi que le statut de la garantie sont régis par le droit belge..
Rating du garant

Moody’s : A2 (perspectives stables) ; S&P : A+ (perspectives stables) ; Fitch : A+ (perspectives stables).

Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des obligations de l'émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter: le site www.kbc.com sous l’onglet ‘investor relations’ – ratings.

Risques principaux

L’investisseur est prié de prendre connaissance de tous les risques inhérents au produit et en particulier:

(i)                    Le risque de crédit - Le remboursement et les paiements des Intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A. (l'émetteur) et de KBC Bank SA (le garant).  En cas de faillite ou risque de faillite de l'émetteur et de faillite, de risque de faillite ou du bail-in (dissolution) du garant, les investisseurs sont exposés au risque de perdre la totalité ou une partie de leur montant investi et des montants d’ intérêts et les obligations peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le «bail-in»);

(ii)                   Le risque de liquidité - Les obligations ne seront pas cotées sur un marché réglementé.  Il est possible que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre leurs obligations avant l’échéance finale. S’il est possible de vendre les obligations, cela se fera à un prix qui peut être déterminé par KBC Bank SA et KBC Bank SA peut intervenir comme contrepartie. KBC Bank SA ne s'engage pas à systématiquement racheter les obligations;

(iii)                 Le risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - Le prix des obligations peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la mobilité des marchés. L'investisseur qui souhaite vendre ses obligations avant l'échéance finale les vendra au prix (hors frais de transaction, taxes sur les opérations de bourse et les taxes éventuels) fixé par KBC Bank SA qui peut agir en qualité de contrepartie. Il peut en résulter une plus-value ou une moins-value par rapport au montant investi en EUR (sans la commission de placement), à savoir EUR 1.000 par coupure.

(iv)                 Le risque d’inflation : Si l’ l'environnement économique d’inflation élevée devait se poursuivre dans les années à venir, comme c'est le cas aujourd’hui, les rendements réels pourraient être négatifs.

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le prospectus de base aux pages 6 et suivantes et dans la fiche produit à la page 3.

Risques

L’investisseur est prié de s’informer de tous les risques inhérents au produit et en particulier

·        (i) le risque de crédit – le remboursement du capital investi en  EUR (commission de placement non incluse) et les paiements d’intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A (l’Émetteur) et de KBC Bank NV (le Garant) ; ;

·        (ii) le risque lié à la courbe du taux EUR CMS à 1 an - les Notes sont liées à la courbe du taux EUR CMS à 1 an un investissement en Notes comportera un risque d'Intérêt portant sur le taux EUR CMS à 1 an;

·        (iii) risque de liquidité - la cotation à la cote officielle de la Bourse luxembourgeoise ne garantit pas qu'un marché actif se développera. Il se peut donc que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre leurs Notes avant l’Échéance Finale ;

·        (iv) risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - le prix des Notes peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la volatilité des marchés et

·        (v) le risque du ‘bail-in’ - en cas de faillite ou de risque de faillite de KBC Bank Groupe (KBC Bank NV et ses filiales), les Notes peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le « Bail-in »).

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le Prospectus de Base aux pages 30 et suivants et dans la Fiche Produit aux pages 3-4.

Frais

Les frais inclus dans le prix de souscription ne dépassent pas 4,50% si les obligations sont détenues jusqu'à l'échéance. (c'est-à-dire un maximum de 45 EUR par coupure de 1 000 EUR), à l'exclusion de tous les frais de change pouvant atteindre 1%. 

Veuillez tenir compte:

-          Frais inclus dans le prix d’émission:

(i)     Coûts d’entrée: 0,75% supportés par l’investisseur;

(ii)   Frais de fonctionnement :

a.        Frais de distribution supportés par l’investisseur : 0,25% annuellement, soit 0,75% si l’obligation est détenue jusqu'à l’échéance finale

b.        Autres frais de fonctionnement supportés par l’investisseur: maximum 1,25% annuellement,  soit maximum 3,75% si l’obligation est détenue jusqu'à l’échéance finale;

-          Frais de transaction: lors de la vente des obligations avant l’échéance finale il y aura des frais de transaction de maximum 1,00%.

Tous les tarifs des opérations sur titres applicables à KBC Bank SA peuvent être consultés sur le site https://www.kbc.be/particuliers/fr/redirects/tarieven-beleggingen.html  

De plus amples informations sur les plaintes peuvent être obtenues sur https://www.kbc.be/particuliers/fr/contact/plaintes-suggestions.html.

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